À qui appartiennent les rushes et les fichiers sources ?
Le rendu final vous appartient toujours. Les rushes non montés restent la propriété du studio ; le code source d'un site livré, lui, vous revient intégralement sauf clause contraire précisée au devis.
La réponse n'est pas la même selon qu'il s'agit d'une vidéo ou d'un site web, et elle mérite d'être posée avant la signature d'un devis plutôt qu'après. En résumé : sur une production vidéo, vous êtes propriétaire du film fini, pas des images brutes non montées ; sur un site web, vous êtes propriétaire de l'ensemble du code livré, sauf exception explicitement mentionnée.
Qui possède les images tournées mais non montées (les rushes) ?
Sur un devis vidéo, ce que vous payez, c'est le rendu final, le film monté, étalonné, livré dans les formats convenus. Les rushes, c'est-à-dire l'ensemble des images filmées, y compris celles non retenues au montage, restent la propriété de la société de production. Sur un tournage de plusieurs heures, seules quelques minutes sont généralement conservées dans le montage final ; l’ensemble appartient au studio.
Le studio peut-il réutiliser ces images ?
Oui. La société de production peut utiliser l'ensemble des rushes et des exports livrés pour illustrer son propre travail et sa communication (showreel, portfolio, réseaux), sauf clause de confidentialité spécifique négociée en amont, ce qui arrive, par exemple, pour des projets sensibles ou non annoncés publiquement.
Qui possède le code source d'un site web livré ?
Vous. Dès que le site est livré et payé, l'ensemble du code vous appartient, ligne par ligne. La seule exception concerne des éléments techniques précisément identifiés comme exclus au devis, pour des raisons de sécurité, de propriété d'un outil tiers, ou de licence et dans ce cas, la clause doit être écrite noir sur blanc, pas sous-entendue.
Ce qu'il faut vérifier avant de signer
Deux points à faire préciser par écrit avant tout tournage ou développement : l'usage que le studio pourra faire des images pour sa propre communication, et pour le web la liste exacte des éléments exclus de la cession du code, s'il y en a. En l'absence de clause contraire, le principe par défaut reste simple : rendu final vidéo et code source web vous appartiennent, rushes vidéo au studio.